Concordat avec la Savoie

Citation :: Concordat entre le Duché de Savoie et la Très Sainte Eglise Aristotélicienne Romaine.

C'est conscients de la nécessité d’une reconnaissance mutuelle entre le Duché de Savoie et l'Eglise Aristotélicienne; afin d'établir des relations durables; afin de travailler ensemble au salut du peuple savoyard, qu'il puisse vivre en paix et en toute quiétude sur les terres savoyardes; que le Duché de Savoie et l'Eglise Aristotélicienne promulguent, sous les auspices du Très-Haut, des prophètes Aristote et Christos et de tout les saints, le présent concordat.

Partie I : Le rôle de l'Eglise dans l'organisation spirituelle de Savoie

I.1. Le Concordat fait de l’Eglise Aristotélicienne Universelle et Romaine, la religion d'Etat du Duché de Savoie.
Religion d'Etat définissant la couronne ducale comme légitimée par l'Eglise, la charge de conseiller ducal étant considérée également comme aristotélicienne et les ecclésiastiques savoyards devant se revendiquer comme tels.

I.2. Ce statut dote l'Eglise Aristotélicienne d'une légitimité dont ne disposent pas les autres cultes. Toutefois, le Duc reste le garant de la liberté de foi des Savoyards. Le Duc prend acte de l'accord de l'église aristotélicienne pour l'exercice des cultes Spinoziste et Averroïstes selon des conditions définies ci-après.

I.3. Le Duché lié à l'Eglise Aristotélicienne reconnaît au nombre des privilèges afférents au statut de religion officielle tous ceux découlant du prosélytisme religieux. Les cultes spinoziste et averroïste pourront édifier un temple et établir un cimetière dans les villes et villages où l'une de leur communauté sera présente. Les mariages célébrés dans leurs temples ne seront authentifiés et ne seront valides qu'à leurs yeux. En dehors de ce temple et de ce cimetière, seul le culte Aristotélicien pourra être exercé en public (Gargote, Halle, Taverne), et faire acte de prosélytisme sur le territoire Savoyard, sous le contrôle du Duc et des Maires, garants de la paix publique.

I.4. Toute violation des dispositions du présent concordat sera considérée comme faute grave, et poursuivie dans les conditions énumérées par le corpus des règles du droit canon. Si cette violation intervenait du fait des représentants de l'Eglise Aristotélicienne en Savoie, elle serait passible du tribunal civil et jugée selon les lois imperiales et savoyardes

I.5. Le corpus des règles du droit canon a validité sur les populations administrées par le Duc, Duc par la Grâce de Dieu et la volonté du peuple. Ainsi, le Duc est béni en la cathédrale de Chambéry lors de son accession au pouvoir ducal. Ces règles ne concernent toutefois que la gestion du domaine spirituel ; la gestion du domaine temporel continue de ressortir au Duc et à son Conseil.
S'il advenait que les règles énoncées par le corpus iuris canonici soient modifiées significativement en tout ou partie, et que ces modifications entraînent des répercussions directes sur les relations entre Duché de Savoie et le clergé savoyard, un conseil restreint composé du Duc de SAvoie, du juge de Savoie, de trois conseillers non ecclesiastiques nommés par le duc, des quatre évêques des diocèses savoyards, et du représentant de la Nonciature en Savoie, serait tenu de se réunir.

I.6. Afin de statuer sur l'abrogation, totale ou partielle, ou encore sur la modification du présent concordat, le pouvoir temporel et l'autorité spirituelle devront trouver un compromis satisfaisant les deux parties.

I.7. Le domaine spirituel est à la charge unique de l'Eglise Aristotélicienne. Par conséquent l'Eglise a une compétence juridique concernant les affaires spirituelles, qui sera relayée par l'Eglise Nationale de l’Empire à travers les différents diocèses du Duché de Savoie, et qui sera appuyée, autant que faire se peut, par les juridictions de l'ordre temporel.
A ce titre, il est reconnu aux officialités des Diocèses de Savoie de pouvoir de juger les crimes et délits spirituels suivant le corpus iuris canonici en Savoie; puis de livrer les condamnés aux autorités temporelles afin que le châtiment leur soit appliqué.
Néanmoins, lorsqu'il s'agit d'un conseiller, la mise en procès sera effective mais le verdict ne sera appliqué qu'à la fin du mandat afin de laisser une gestion optimale du Conseil, mais cela reste à la seule appréciation du Duc et du Juge de Savoie.

Partie II : Du rôle de l’Eglise dans l’organisation temporelle de Savoie.

II.1. Les membres du clergé aristotélicien sont admissibles à toutes fonctions de l'ordre temporel.

II.2. Le Duc de Savoie et son conseil, quelle que soit leur religion en privé, représentent en public le Duché de Savoie, à ce titre, ne peuvent se comporter contre l'aristotélicisme en public et contre le présent concordat.
Les prélats disposent d'une liberté de parole totale dans leur domaine de compétence. Ils sont tenus de respecter le pouvoir en place. En aucun cas ils ne pourront lancer en public des discussions allant contre le pouvoir temporel sans avoir débattu en privé avec celui-ci. Pour les affaires relevant de leur domaine de compétence, si le pouvoir temporel ne répond pas et ne participe pas aux discussions, celles-ci pourront être lancées en public. Politesse, retenue et vertu doivent inspirer leurs discours. Si abus il y a, le conseil devra en référer à l'instance suprême de l'Eglise, à savoir la Curie.

II.3. l'Eglise Universelle s'engage en les personnes de ses archevêques, évêques et des prêtres à tout faire pour que la paix règne dans le duché de Savoie, elle s'engage par la à collaborer avec la justice Ducale et à condamner tous tentative de révolte ou de trouble.

II.4. La Nonciature Apostolique de Savoie est destinée à promouvoir et à assurer des liens et échanges qui unissent le duché de Savoie au Saint-Siège. Seules les personnes nées sur le territoire Savoyard peuvent intégrer la Nonciature Apostolique de Savoie.
De par sa mission diplomatique, toute demande officielle concernant les affaires religieuses de la Savoie, doit transiter par la Nonciature Apostolique qui en fera bonne copie aux évêques et archevêques de Savoie et la fera suivre à qui de droit. Le non-respect de cette chaîne protocolaire entraînerait une mise en suspens de la dite demande.

II.5. Par volonté de l'Empereur, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces du Saint_Empire Germanique. Les attributs de la très Sainte Inquisition sont ceux édictés par la première bulle de Sa Sainteté notre Saint Père.
La très Sainte Inquisition en Savoie est menée par un inquisiteur de l'Eglise Universelle (il déclenche la procédure), un représentant de l’Eglise de Savoie choisi par le Duc (il mène la procédure avec le procureur) et le procureur de Savoie Ces trois personnes remettront leur conclusions au juge de Savoie qui aura pour charge, à la lumière de ce rapport, de statuer sur le cas.

Partie III : Du rôle de l’Eglise dans la vie civile.

III.1. Les mariages aristotéliciens sont les seuls mariages reconnus comme valides. ("mariages" païens, cf I.3)

III.2. L’Eglise se donne pour mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre, ses représentants devront de manière active participer aux actions de charité et, autant que possible, coordonner leurs efforts avec les autorités municipales et ducales.

III.3. L’Eglise se donne pour mission de participer le plus activement possible à l’éducation spirituelle du peuple. Ainsi toute personne le souhaitant pourra être aidée par ceux-ci.

III.4. L'Eglise se donne pour mission d'enterrer les corps des de cujus en leur donnant les derniers sacrements. Les membres des cultes averroïste ou spinoziste sont autorisés à enterrer leurs morts dans les lieux qui leurs ont été donnés (forum annexe). Cependant les personnes qui ont souhaité ne pas recevoir de rites religieux avant leur décès pourront partir comme bon leur semble.

Partie IV : Du fonctionnement interne de l’Eglise en Savoie.

IV.1. L’Eglise aristotélicienne est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est, après le souverain pontife, l'autorité suprême de l'Eglise.

IV.2. L'Eglise est représentée en Savoie par l'Archevêque de Vienne, l'Archevêque de Lyon, l'Archevêque de la Tarentaise et l'évèque de Genève.

IV.3. L'archidiocèse de la Tarentaise dépend spirituellement de la Province de la Tarentaise, l'archidiocèse de Vienne et le diocèse de Genève dépendent spirituellement de la Province de Vienne et l'archidiocèse de Lyon dépend spirituellement de la Province de Lyon.

Fait à Chambery, le 31 Octobre de l'An de Grâce 1455

Pour la Savoie,
Evalea, Duchesse de Savoie

Document signé en présence du Juge, Lapinus de Cardaillac.

Aaron de Nagan
Cardinal-Archevêque de Reims
Chancelier de la Nonciature Apostolique
Archidiacre de Rome
Vicomte d'Ivry

Monseigneur Frère Roger
Protonotaire de la Nonciature Apostolique
Grand Prieur de l'Ordre Cistercien
Etoile d'Or de l'Ordre d'Aristote

Jeanine de Chevelu
Ambassadrice Apostolique en Savoie

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