Concordat avec la Lorraine

Citation :: Concordat entre
La Lorraine, représentée par son duc Cesars de la Tour Saint-Arnault
et
l'Eglise aristotélicienne, représentée par Bouboule, primat du Saint-Empire

Article 1er : du préambule

§1. La Lorraine reconnaît l'officialité de ses rapports avec l'Eglise
en tant que fondements de ses valeurs et de sa culture. Par le présent
Concordat, la Lorraine, afin de sauvegarder et d'assurer sa
souveraineté, tient à organiser ses rapports avec l'Eglise.

§2. L'Eglise Aristotélicienne est reconnue et établie comme seule
religion autorisée en Lorraine. La Lorraine reconnaît l'existence du
Saint-Siège et de toutes ses institutions.

§3. Conscients du danger pour la société que représente le spectacle de
l'hérésie mais afin de préserver la liberté de conscience les autres
cultes, bien que païens, doivent être confinés à l'espace privé [HRP :
Missives, forums annexes].

Article 2ème : de la Justice

§1. Le Tribunal de l'Inquisition est reconnu comme autorité spirituelle
et disciplinaire sur la religion Aristotélicienne. Son rôle est défini
à l'article deuxième – paragraphe 2 (Art. 2ème §2).

§2. Le Tribunal de l'Inquisition a pour mission d'enquêter sur les
activités hérétiques, la sorcellerie et les dérives sectaires des
lorrains.

§3. L'Inquisition peut rendre tout jugement. Toutefois, elle ne pourra
décider de la peine de la mort qu'avec l'accord du duc de Lorraine.

La justice civile Lorraine ne sera là que pour faire appliquer la
sanction et veiller au bon déroulement du procès selon les voix
habituelles d'un procès en Lorraine.

§4. Un acteur de la justice lorraine (procureur, juge, ou autre ...) ne
pourra s'opposer au jugement de l'Inquisition si ce jugement a été fait
dans les règles définies par le présent texte.

§5. Un ecclésiastique de haut rang (pape, cardinal, archevêque ou
évêque) ne pourra être condamné par la justice civile pour des faits de
trouble à l'ordre public, trahison et haute trahison que par une cour
de justice spéciale composé d'un nombre indéterminé mais égal de
religieux et de laïc. Pour les autres faits, telle l'escroquerie, la
spéculation ou autre, la justice civile lorraine peut agir sur tout
religieux quelque soit son rang selon les voix habituelles de la
justice.

§6. Toute insulte à l'Eglise ou à un religieux ainsi que la dégradation
de lieu de culte Aristotélicien est passible d'un bannissement du duché
de Lorraine pour une période choisit par le juge et d’une amende de
cinquante pourcent de la richesse de la personne.

Article 3 : des croisades et des forces armées

§1. Participer à une croisade est le droit le plus strict de tout
Aristotélicien Lorrain, sauf s'il détient un poste à responsabilités :
dans ce cas, il devra impérativement démissionner. Sont dispensés d'une
telle démission le duc de Lorraine et l'Archevêque de Trèves qui, de
par leurs statuts, sont fondés à guider les fidèles Aristotéliciens
lorrains dans une croisade lancée par le Saint Père.

§2. Toutefois L’archevêque de Trèves est autorisé à disposer d'une
garde épiscopale, dirigée par un vidame comme défini dans
l'organisation des Saintes-Armées. Cette garde épiscopale ne peut avoir
pour but que de protéger l'archevêque qui l'a sous sa direction.

§3. Si un archidiocèse n'a pas de garde épiscopale, l'archevêque de
l'archidiocèse peut demander à la Lorraine de lui mettre à disposition
une troupe de deux ou trois hommes pour assurer sa sécurité mais
uniquement lorsque l'archevêque va nommer un nouveau curé dans une
paroisse lorraine. Ce service est rendu en échange du bien pour la
communauté que cela apporte.

§4. Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie
peuvent installer, en accord avec le duc de Lorraine, des bastions ou
autres commanderies sur le sol Lorrain.

Les ordres militaro-religieux officiellement reconnus par la Curie sont
autorisés à entretenir des relations diplomatiques avec le duché de
Lorraine, notamment par la signature de convention.

Article 4 : des devoirs des religieux en Lorraine

§1. Le représentant de L'Eglise, l'Archevêque de Trèves a une place au
Parlement. Aucun droit de vote ne lui est reconnu concernant les
nominations aux différents postes de conseillers du Comté, conséquence
de son éternelle présence dont la nomination échappe au contrôle des
élus du temporel.

L’Archevêque, représentant spirituel des Lorrains, aura à ce titre droit de vote sur tous les sujets.

L'Archevêque défendra les intérêts de l'Eglise.

§2. L'Archevêque qui participe à un conseil s’engage à ne pas révéler
d’informations pouvant compromettre la sûreté civile. Tout écart à
cette règle pourra être porté devant un tribunal pour haute trahison.
Cependant si les informations détenues par l’ecclésiastique sont de
nature à mettre en danger le Vatican, les intérêts de l’Eglise ou sont
contraire aux valeurs de l’Eglise ou obtenues sous le secret de la
confession alors le Conseil ne pourra pas lui tenir rigueur de son
comportement. En cas de grave conflit entre le Conseil et le Vatican,
le Conseil pourra voter l'exclusion temporaire de l'Archevêque du
conseil.

Article 5 : de la religion dans le quotidien et des prêches

§1. Le Comté assurera un dédommagement pour les déplacements et pour
les membres du Conseil diocésain pour l'exercice de leurs fonctions.

Les villages assureront un dédommagement pour les déplacements des
curés ou diacres pour permettre de célébrer un baptême ou un mariage.

Ce dédommagement sera à hauteur de 35 écus par journée de déplacement.

§2. Seuls les mariages et enterrements réalisés par l'Eglise produisent des effets civils.

§3. Seul est autorisé à prêcher à la halle des villages et à la gargote
Lorraine l'Eglise Aristotélicienne. Elle peut elle avoir autant de
place qu'elle le souhaite sur les halles et à la gargote, en accord
avec les censeurs Lorrains.

§4. Seuls sont autorisés à prêcher près des tavernes, aux portes des
villages, près de l'église, près de la mairie et près du marché les
représentants de l'Eglise Aristotélicienne.

§5. Ne sont autorisées à être prêchées dans les paroisses lorraines que
les idées choisies par l'archidiocèse dont ces paroisses dépendent.
Toute personne ne respectant pas cet article sera poursuivie par la
Justice du Duché pour trouble à l'ordre public.

Fait à Nancy le 20eme jour du mois de décembre 1454

Par leurs excellences :

Cesars de la Tour Saint-Arnault, représentant et duc de Lorraine.

Monseigneur Aymon de Saissac-Valendras dit Bouboule, Primat du
Saint-Empire, représentant de l’Assemblée Episcopal du Saint-Empire.