Concordat avec le Limousin et La Marche

Concordat du Comté du Limousin et de la Marche.

I. Le rôle de l'Eglise dans l'organisation temporel du duché.

Article 1.
Le concordat fait de l'Eglise Aristotélicienne la religion officielle du Comté du Limousin et de la Marche.

Article 1.2
Considérant la foi comme personnelle, la liberté de croyances religieuses est considérée comme droit de tous les Limousins, tant que celles-ci ne sont ni blasphématoires ni injurieuses de par son dogme ou ses paroles ou tant qu'elles ne portent pas atteinte à l'ordre public.

Article 1.3
La croyance relevant du domaine privée, le conseil comtal ou municipal ne peuvent intervenir comme tierce personne. Cependant, tout acte de violence verbale ou physique envers l'Eglise ou l'un de ses représentant se verra sanctionné par un tribunal, comme le prévoit la loi Limousine.

Article 1.4
Le Conseil du Limousin, qui tolère la liberté de culte, oblige les représentants des différents cultes à venir présenter leur culte, son fondement et son dogme.

Article 2.
L’activité politique est libre. Les Prêtres, Curés, Diacre, Vicaires, Evêques et Cardinaux peuvent mener une liste électorale ou faire partie d'une liste. Cependant, si le supérieur religieux (l'Evêque pour les Prêtres, Diacres, Vicaires et Curés, le Cardinal pour l'Evêque ou la Curie pour le Cardinal) estime que cette double fonction porte atteinte au travail et à la représentation de l'Eglise, il sera demandé au fautif de faire un choix entre son mandat et son rôle dans l'Eglise. Ce choix sera définitf.

Article 3.1.
L’Eglise ne peut en aucun cas constituer un contre pouvoir. Elle doit veiller à ne pas mélanger ses intérêts propres avec les intérêts particuliers de ses membres. Elle doit en toute circonstance faire preuve de réserve et de modération. Ainsi, un homme de Dieu élu ne devra pas prendre des décisions uniquement dans le but de rendre l'Eglise pour forte. Il devra Agir pour le bien de l'Eglise, mais surtout pour celui de ses administrés.

Article 3.2.
Si le conseil auquel participe l'homme d'église estime que celui-ci manque à ce devoir, il pourra demander à son supérieur la fin du mandat du fautif.

II. Le rôle de l'Eglise dans la vie civile.

Article 4.
Les mariages catholiques et les jugements de l'Église en matière matrimoniale prennent effet civil. Les juridictions ecclésiastiques sont reconnues en matière spirituelle et disciplinaire.

Article 5.1.
L’Eglise se donne comme mission d’aider les plus démunis. Dans ce cadre ses représentants devront de manière active participer à l’entraide citoyenne et autant que possible coordonner leurs efforts avec les autorités municipales.

Article 5.2.
L’Eglise se donne comme mission de participer le plus activement possible à l’éducation du peuple. Ce la peut être fait à l’Université soit par des artisans qui le souhaitent ou par des notables d’un rang plus élevé. Cependant les autres ecclésiastiques peuvent également enseigner en dehors de celle-ci dans leur village.

Article 5.3.
L'Eglise se donne comme mission d'enterrer les corps des morts et de leur donner les derniers sacrements. Toutefois, toute personne commettant le pêché de se suicider se verra refuser ces sacrements et sera mis en terre dans une fosse commune, sans cérémonie religieuse.

Article 6.1.
Par volonté du Roi, la très Sainte Inquisition est instituée dans les provinces de France. Le rôle d’inquisiteur sera confié à une personne, choisie par l’Evêque. L'inquisiteur pourra demander l'ouverture d'un procès au Procureur pour les cas suivants:
- Insulte envers Dieu, l'Eglise ou l'un de ses représentants.
- Attaque physique envers un serviteur de Dieu.
- Destruction ou saccage d'un bien appartenant à l'Eglise.

Article 6.2.
Pour éviter les abus, ceux assistant à ces faits ne pourront porter plainte directement. Ils devront en informer l'Inquisiteur en charge du Comté ou un autre en cas d'absence directement au Vatican. Cette personne seule jugera s'il est nécessaire de déposer la plainte. Les peines seraient à définir en accord avec le juge, le procureur et l'Inquisiteur à l'issue du procès, en fonction de la gravité des faits.

III. Le fonctionnement de l'Eglise du limousin et de la Marche

Article 7.
L’Eglise est représentée par sa Sainteté le Pape. La Curie romaine est le parlement de cette Eglise.

Article 8.
Le Diocèse du Limousin est dirigé par son Evêque, nommé par la Curie dans cette charge. C'est lui qui nomme les prêtres et son Vicaire Episcopal.

Article 9.
Le respect de la hiérarchie ecclésiastique devra être respecté pour toutes les relations entre l’Eglise et le pouvoir temporel.

Article 10.
Les femmes sont autorisées à servir l'Eglise sans restriction (Cure, Dioconat...).

IV. Condition de rupture du présent concordat.

Article 11.1.
Le Concordat pourra être rompu que sur demande d'un membre du conseil comtal. Un vote sera alors mis en place au sein du conseil du Comté, seule une majorité absolue (7 voix) en faveur de cette rupture pourra la valider.

Article 11.2.
Une période minimum de deux semaines pour tout conseil comtal nouvellement élu sera nécessaire avant de lancer cette procédure.


Lu et approuvé par Son Eminence Vilca,
Cardinal de la Sainte Inquisition en charge de l'Evéché du Limousin et de la Marche.
Lu et approuvé par Messire Allen,
Comte du Limousin et de la Marche.

Signé le 25 novembre 1453 au Chateau de Limoges.